Jacques Devergne

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacques Devergne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000024831876(source JORF)
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Devergne (Jacques, Henri, Maurice)
membre du conseil d'administration d'un organisme immobilier. Chevalier du 7 novembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement et urbanisme
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-11-07"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
promotion
15 Novembre 200915/11/2009
De: Jacques Devergne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000018778323(source JORF)
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Devergne (Jacques)
b) Au titre des organisations nationales
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000233212(source JORF)
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Jacques Devergne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000589743(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Devergne (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentant de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000190913(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.